creer site internet web designer creation site web Conseils juridiques au Maroc - RMS Avocats- droit des marques droit d'auteur droit du sport arbitrage propriété intellectuelle
RMS conseils juridiques au Maroc - Droit du sport droit de la propriété intellectuelle droit des marques droit de l'arbitrage international
RMS Conseils juridiques propriété intellectuelle droit du sport droit des marques droit de l'informatique droit de la communication
lienverssiteRMSENGpageaccueilENG
RMS cabinet d'avocat en droit d'auteur droit des marques conseils et litiges droit du sport
RMS - Contact
RMS Consulting - conseils juridiques au Maroc - Carriere
RMS Law Firm - Go to French Version
Conseils juridiques au Maroc - RMS Avocats- droit des marques droit d'auteur droit du sport arbitrage propriété intellectuelle
Conseils juridiques au Maroc - RMS Avocats- droit des marques droit d'auteur droit du sport arbitrage propriété intellectuelle

RMS Consultancy

Cabinet International

De Juristes et d'avocats

L'Expertise juridique des métiers à forte valeur ajoutée

Droit du Sport - Droits du sportif - Droits des organisations sportives

- Gestion de carrière

- Négociation de son contrat de travail

- Contrat d'agent sportif

- Gestion et l’exploitation de l’image collective et/ou individuelle du sportif professionnel

- Les contrats de sponsoring, de parrainage, de publicité

- Les opérations de transfert du sportifl

- Le statut social et fiscal du sportif professionnel

- Les litiges avec les agents de joueurs

- Le patrimoine, l’image, les droits de la personnalité, la vie privée.

Assistance Juridique au Sportif

Financement et marketing du sport

Contentieux en droit du sport

Assistance juridique et stratégique des clubs

Mise en place d'évènements sportifs

Assistance juridique aux fédérations sportives

- Assistance à la mise en place d'une politique marketing du club

- Protection des actifs incorporels (marques, logo, nom de domaine...)

- Valorisation et comericalisation des actifs (commercialisation directe, contrat d'agence etc...)

- Négociation de contrats de sponsoring

- Appels d'offres pour la cession des droits audiovisuels

- Mise en place de cachier des charges audiovisuels      

- Assistance et representation devant les juridictions sportives internationales (FIFA, IAAF, CIO, TAS...)

- Procédures d'arbitrage international devant le Tribunal Arbitral du Sport de Lausanne - Suisse

  

- Assistance aux organisateurs d'évènements sportifs ou culturels

- Négociation des accords avec les acteurs de l'évènement

- Rédaction des cahiers des charges

- Gestion des autorisations administratives

- Gestion des litiges

            

- Mise en conformité des statuts et règlements avec la fédération de tutelle

- Valorisation et protection des compétitions

- Mise en place des nouvelles règlementations

- Assistance à la commercialisation des droits audiovisuels

- Assistance aux différentes commissions fédérales

- Traitement des litiges

- Rédaction des contrats

- Assistance dans les relations avec la fédération internationale


            

- Gestion du service juridique et adminsitratif du club

- Externalisation du Secrétariat général du club

- Coaching du président

- Conseils en matière de developpement stratégique du club

- Rédaction des contrats type des joueurs, entraineurs, cadres techniques

- Assistance à la conformité aux cahiers de charges de la fédération de tutelle

- Négociation des contrats de transferts de joueurs

- Recouvrement des indemnités de transferts, indemnités de formation, mécanismes de solidarité

- Représentation devant la CAF, la FIFA, le TAS

© RMS Consultancy Conseil Juridique au Maroc